Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU MASS
DOMAINES ROLAND DUMAS

Numéro de dépôt :
4455288
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
CHATEAU DU MASS de DOMAINES ROLAND DUMAS

Présentation de la marque CHATEAU DU MASS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par DOMAINES ROLAND DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DU MASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est DOMAINES ROLAND DUMAS domicilié(e) 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLAND DUMAS, Monsieur ELIE CORPORANDY domicilié(e) 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque CHATEAU DU MASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MASS arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

DOMAINES ROLAND DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHRISTOLY , CHATEAU LE MASS , CHATEAU LARTAUDE LALIBARDE , CHATEAU MOULIN ROMPU , CHATEAU DAUBIAC , PETIT SICARD , CHATEAU DU CALVAIRE , CHATEAU LARTAUDE , BEAU SITE


DOMAINES ROLAND DUMAS - 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


DOMAINES ROLAND DUMAS, Monsieur ELIE CORPORANDY - 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins d’appellation d’origine protégée.